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Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions Générales de Service. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Service à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Service en publiant les mises à jour et/ou les modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier périodiquement cette page pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue du site web ou votre accès à celui-ci après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces changements.

Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Ils nous fournissent la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et Services.

ARTICLE 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Conditions Générales de Service, vous déclarez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou que vous avez l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à l'un de vos proches mineurs d'utiliser ce site.
Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne devez pas, dans le cadre de l'utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers informatiques, de virus ou de code de nature destructive.

Toute infraction ou violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le Service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations relatives aux cartes de crédit) peut être transféré de manière non cryptée et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des appareils de connexion. Les informations relatives aux cartes de crédit sont toujours cryptées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service, ou tout accès au Service ou à tout contact sur le site web par le biais duquel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces Conditions.

ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information principales, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Toute confiance accordée au contenu de ce site se fait à vos propres risques.

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ARTICLE 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE AND DES PRIX
Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis et à tout moment.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou Services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou Services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de remboursement : https://ameliebijoux.com/policies/refund-policy

Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent en boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter les ventes de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou Service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de Service faite sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, Service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

ARTICLE 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit, et/ou les commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou de livraison.

 En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pouvons tenter de vous en avertir en vous contactant via l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter en cas de besoin.

ARTICLE 7 - OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous fournir un accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas, sur lesquels nous n'avons aucun contrôle et pour lesquels nous ne faisons aucune contribution.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l'accès à ces outils « en l'état » et « selon la disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils tiers facultatifs ou s'y rapportant.

Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés sur le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).

Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouveaux Services et/ou de nouvelles fonctionnalités par le biais du site web (y compris le lancement de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou Services seront également soumis aux présentes Conditions Générales de Service.

ARTICLE 8 - LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et Services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés avec nous. Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude de ces sites, et nous ne garantissons pas et n'assumons aucune responsabilité pour les éléments ou sites web de tiers, ou pour tout autre élément, produit ou service de tiers.

Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou des dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, de services, de ressources, de contenus ou de toute autre transaction effectuée en relation avec des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques de ces tiers et vous assurer de bien les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées à ces derniers.

ARTICLE 9 - COMMENTAIRES, RETOURS D'EXPÉRIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS D'UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, des participations à des concours), ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser sur n'importe quel support tous les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons tenus à aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier ou supprimer les contenus que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions Générales de Service.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire, illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne devez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même, ou nous induire en erreur ou induire des tiers en erreur quant à l'origine des commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité et n'assumons aucun engagement quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.

 

ARTICLE 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
La soumission de vos informations personnelles par le biais de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité, qui peut être consultée ici : https://ameliebijoux.com/policies/privacy-policy

ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il se peut que des informations figurant sur notre site ou dans le Service contiennent de temps à autre des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si une information dans le Service ou sur tout site web connexe est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).
Nous ne nous engageons à aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations contenues dans le Service ou sur tout site web connexe, y compris, sans s'y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date précise de mise à jour ou d'actualisation appliquée dans le Service ou sur tout site web connexe ne doit être considérée comme indiquant que toutes les informations contenues dans le Service ou sur tout site web connexe ont été modifiées ou mises à jour.

ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions Générales de Service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à accomplir des actes illégaux ou à y prendre part ; (c) pour violer les réglementations, règles, lois internationales, fédérales, provinciales ou étatiques, ou les arrêtés locaux ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de manière à affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles de tiers ; (i) pour envoyer des spams, pratiquer le hameçonnage (phishing), le détournement (farming), l'ingénierie sociale (pretexting), utiliser des robots d'indexation (spiders, crawls) ou aspirer du contenu (scraping) ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour perturber ou contourner les fonctions de sécurité du Service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les règles d'utilisations interdites.

ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons, ne déclarons et ne certifions pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou exempte d'erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus par l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions retirer le Service pour des périodes indéterminées ou annuler le Service à tout moment, sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l'utiliser, se fait à vos risques exclusifs. Le Service ainsi que tous les produits et Services qui vous sont fournis par le biais du Service sont (sauf mention expresse de notre part) fournis « en l'état » et « selon la disponibilité » pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité loyale et marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.

En aucun cas Amelie Bijoux, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, la perte de bénéfices, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'ils soient contractuels, délictuels (y compris la négligence), de responsabilité stricte ou autres, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit obtenu en utilisant le Service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou mis à disposition par le biais du Service, même si vous avez été informé de leur possibilité. Parce que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre liability sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

ARTICLE 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Amelie Bijoux ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, face à toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, formulée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions Générales de Service ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales de Service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions Générales de Service, cette décision n'affectant pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation subsisteront à la résiliation de cet accord à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions Générales de Service sont en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions Générales de Service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Si, à notre seul jugement, vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous avez échoué, à vous conformer à une modalité ou disposition des présentes Conditions Générales de Service, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou, par conséquent, nous pourrons vous refuser l'accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions Générales de Service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions Générales de Service ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions Générales de Service).

Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions Générales de Service ne doit pas être interprétée au détriment de la partie rédactrice.

ARTICLE 18 - LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales de Service ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois des États-Unis.

ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Service à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Service en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier périodiquement notre site web pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service ou votre accès à ceux-ci après la publication de toute modification des présentes Conditions Générales de Service constitue l'acceptation de ces modifications.

ARTICLE 20 - COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions Générales de Service doivent nous être envoyées à l'adresse support@ameliebijoux.com .

Nos coordonnées sont indiquées ci-dessous : support@ameliebijoux.com
  • Détection d'activités suspectes et annulations préventives : Si le client soupçonne une utilisation non autorisée ou frauduleuse de sa carte lors d'un achat sur notre site, il doit nous contacter dans les 12 premières heures suivant la transaction. Dans ce délai, nous pourrons annuler la commande sans frais, bloquer l'expédition et prendre des mesures préventives. Si nous ne recevons aucune notification dans ce délai, la commande sera traitée et expédiée normalement, et le client sera responsable de tous les frais associés.